1. Objet
Les présentes conditions générales régissent les relations entre [Nom de l’entreprise] et ses clients dans le cadre de la vente/prestation de services effectuée via le site internet.
2. Commandes
Toute commande passée implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. [Nom de l’entreprise] se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
3. Prix
Les prix indiqués sont en euros et toutes taxes comprises (TTC). Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Paiement
Le paiement s’effectue selon les modalités indiquées lors de la commande. Le règlement complet doit être effectué avant la livraison/prestation.
5. Livraison / Exécution
Les délais de livraison ou d’exécution sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, la responsabilité de [Nom de l’entreprise] ne pourra être engagée que si ce retard cause un préjudice direct au client.
6. Rétractation et retour
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans motif. Les modalités de retour ou d’annulation sont précisées sur le site.
7. Garantie
Les produits/services bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément à la loi.
8. Responsabilité
La responsabilité de [Nom de l’entreprise] ne pourra être engagée en cas de dommage indirect ou immatériel. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des produits/services.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et conformément à la réglementation applicable.
10. Contact
Pour toute question, réclamation ou demande d’information, vous pouvez contacter le service client à l’adresse suivante : joindre@aixnride.fr